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Marques déposées par monsieur Combe (Pierre
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DOMAINE DES RICHARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RICHARDS
M. Combe (Pierre)

Numéro de dépôt :
967635
Date de dépôt :
03/05/1974
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque DOMAINE DES RICHARDS

Déposée le 3 mai 1974 par monsieur Combe (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « DOMAINE DES RICHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Combe (Pierre domicilié(e) route d'Avignon, Violes (Vaucluse). - France.

La marque DOMAINE DES RICHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DOMAINE DES RICHARDS est expirée depuis le 3 mai 1984.

Combe (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DIATEX'IN , beautiva , BEAUTIV


M. Combe (Pierre) - route d'Avignon, Violes (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Vin appellation d'origine contrôlée, vin de consommation courante.